Compte rendu du CM du 13/07/2026

Réunion du conseil municipal du 13/07/2026

 

Début de séance : 19h

Fin de la séance : 22h00

 

Présents : Marc VAN HILL, Paul VALS, Lucie SEGUELA, Lydia LASSALLE, Mathieu LEBORGNE, Lorin JARDEL, Natacha YELLACHICH, Patrick CHEVET, Cécile DE CHARENTENAY, Thomas BODIN, Edith RIONDET, Huyul BRAZES, Camille POUSSIER, Alexander BUGEL, Emilie DUJARDIN

 

Secrétaire : Thomas BODIN

Relecture : Marc VAN HILL

Distribution parole : Lydia LASSALLE

Pouce décision : Lorin JARDEL

 

1-Délibération travaux à l’école/ALAE et subventions :

ALAE :

Les premiers devis d’agrandissement de la pièce d’accueil et de la création d’un bureau à l’ALAE font apparaitre un coût d’environ 45000€.

La proposition est de commencer les travaux cet été avec la promesse de la CAF de nous accorder une subvention pouvant couvrir 60% des frais, resterait à la charge de la commune environ 9000€. Cela permettrait d’apporter de meilleures conditions de fonctionnement à la nouvelle équipe d’ALAE qui est en train de se constituer.

Certains membres du conseil municipal ont jugé opportun de déposer dans un premier temps des demandes de subventions auprès de la CAF et au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) puis d’en attendre les réponses avant d’engager les travaux, reportés, dans ce cas à l’été 2027.

Selon le choix qui a été fait de « prise de décision par consentement » (gestion collégiale de la commune) une solution convenant à tous, demande encore de la réflexion et de la discussion. La décision du début des travaux est donc reportée.

 

Une réflexion est en cours pour trouver une solution temporaire pour le ou la futur(e) directeur(trice) de l’ALAE qui aurait besoin d’un lieu de travail et de rendez-vous en attendant le commencement du chantier.

 

La délibération pour faire les demandes de subventions est adoptée à l’unanimité.

 

Garde-corps bâtiment école :

Concernant les garde-corps du bâtiment scolaire, il a été décidé de condamner les accès susceptibles d’être exposés à des chutes de matériaux, de sécuriser l’ensemble afin d’empêcher l’accès aux enfants, aux parents et au public, jusqu’au démarrage des travaux après l’obtention de l’accord des subventions. Des entrées secondaires restent bien sûr accessibles pour l’ensemble des usagers de l’école.

 

Baies-vitrées cantine :

Il est rappelé que les travaux financés par la DETR ne peuvent débuter avant la notification de la subvention. Toutefois, si l’artisan peut intervenir avant la rentrée et étant donné le coût financier acceptable, la commune pourrait renoncer à cette aide pour réaliser les travaux sans attendre. En revanche une demande de subventions auprès de la CAF reste envisageable, celle-ci autorisant le démarrage des travaux avant la réponse définitive.

 

La délibération pour faire la demande de subvention auprès de la CAF est adoptée à l’unanimité.

 

Pompe à chaleur de l’ALAE :

Le remplacement de la PAC de l’ALAE devenue défectueuse, a reçu un avis favorable.

 

2- Délibération salle exposition citoyenne :

 

Le règlement intérieur de la salle d’exposition citoyenne demeure inchangé, à l’exception de l’instauration d’un chèque de caution de 500 € afin de couvrir d’éventuelles dégradations lors d’expositions ou d’autres utilisations.

 

Délibération adoptée à l’unanimité.

3- Délibération attribution logement béguinage.

 

Le règlement est modifié pour préciser que les quatre logements demeurent prioritairement destinés aux personnes de plus de 75 ans mais qu’à titre exceptionnel et en situation d’urgence, un logement pourra être attribué à une personne en situation de handicap physique.

 

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

 

4- Délibération concernant La Poste :

 

Après observation du fonctionnement et de la fréquentation du bureau de Poste communal, il a été décidé de ramener le temps de travail du poste de 15h à 14h afin de permettre une plage d’ouverture plus étendue sur les 4 jours où la bureau est le plus fréquenté c’est à dire les lundi/mardi/jeudi/vendredi.

 

Délibération adoptée à l’unanimité.

 

5- Délibération régie marché

 

La Trésorerie n’acceptant bientôt plus les chèques, il nous a été demandé de modifier l’acte constitutif de la régie marché en supprimant ce moyen de paiement.

 

6-Proposition commission branche jeunesse :

 

La jeunesse est aussi un axe très important pour « la santé d’un village ». C’est pourquoi la commission jeunesse propose de consacrer douze heures hebdomadaires au ou à la futur(e) animateur(trice) (en plus des 4h d’animation) pour le renforcement de la dynamique jeunesse, tout en assurant la continuité des activités pour les enfants. Des heures complémentaires pourront être accordées pendant les vacances selon les besoins.

                        

7-Présentation commission culture :

 

Une soirée culturelle sera organisée le vendredi 16 octobre à partir de 18h30. Deux spectacles seront proposés : un spectacle pour les adultes « Trois contes et quelques » en plein air (sous la halle en cas d’intempéries), et un spectacle pour les enfants à la salle des fêtes. Une buvette sera installée et un repas sera préparé par le restaurant associatif de la commune « La Maison Bleue », accompagné d’une animation musicale par le groupe de musique brésilienne « Roda de Choro ». Vers 21 heures, la projection d’un film documentaire « Drôle de trame » viendra clore la soirée.

Le prix de la place proposé serait de 9€ ainsi que 9€ également pour le repas.

 

8- Etude sol Chapelle de Montaut :

 

Constatant la dégradation d’une partie de la chapelle de Montaut, le conseil municipal a approuvé un devis pour une étude géotechnique. Celle-ci permettra d’évaluer la faisabilité et le coût d’une éventuelle consolidation de cet ouvrage communal, auquel de nombreux habitants sont attachés pour sa valeur historique et patrimoniale.

9- Questions diverses

 

-Commission « vie démocratique »

Cette commission fait la demande d’une formation à « la citoyenneté », subventionnée par la mairie.

Ces formations coûtent environ 400€/2jours.

 

-Présentation du projet « santé des sols » de l’association SOILSTICE (2026-2029) ; coordonnée par ECOLISE .

Montbrun pourrait rejoindre cette action déjà démarrée (Montbel et Saurat sont deux communes déjà engagées du secteur).

 

-Nomination de Edith RIONDET coordinatrice pour le recensement qui va avoir lieu durant l’automne prochain.