Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2025

Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2025

ORDRE DU JOUR

-Délibération modificative du budget :Mouvement de crédit

-Préparation de la cérémonie des vœux

– Présentation récapitulative du budget concernant l’espace des rencontres

-Présentation du budget prévisionnel concernant la construction du four à pain

-Questions diverses

L’an deux mille vingt-cinq le vingt-quatre octobre à 21 heures, le Conseil Municipal de MONTBRUN-BOCAGE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian SENECLAUZE, Maire.

Présents : Mesdames AMIOT – – DUCLOZ

Messieurs BAGGIO – BÜGEL- ORSENIGO – VIGUET-CARRIN

Absents : Mesdames MATHIS- CHANARD

Monsieur MAISONNEUVE

Date de la convocation : 16/10/2025

Madame AMIOT a été élue secrétaire.

N°40/2025 OBJET : Délibération modificative révision de crédit

Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu d’ouvrir des crédits afin de pouvoir passer les écritures d’ordre pour la récupération d’avances faites à certaines entreprises et intégrer les études dans les travaux pour la boulangerie. Pour ce faire, il faut procéder aux écritures suivantes

Recettes Investissement au 041 238 -Dépenses Investissement 041-2131 : 5749.23€

Recettes Investissement au 041 203 – Dépenses Investissement 041-2131 : 10008€

-Préparation de la cérémonie des vœux

La cérémonie des vœux de la municipalité est fixé dimanche11 janvier 2026 à 15 h.

Le conseil municipal souhaite qu’une harpiste de la commune anime cette présentation avec ces élèves. Dominique Duclos est chargé de la contacter.

-Récapitulatif du montant des travaux et de subvention des divers bâtiments de l’espace des rencontres.

Les travaux de l’espace des rencontres sont terminés, l‘inauguration a eu lieu le jeudi 2 octobre  en présence de Monsieur le sous préfet, de la représentante de la région Occitanie, de la vice présidente du conseil départemental et du président de la communauté de communes du Volvestre.

Nous pouvons fournir le coût exact de cette opération.

ESPACE DES RENCONTRES

RÉCAPITULATIF FINANCIER HT

Maison citoyenne

Béguinage

Épicerie

Terrains

13 500 €

9 000 €

9 000 €

Travaux

601 000 €

401 562 €

271 358 €

Maîtrise d’œuvre

83 140 €

50 362 €

50 362 €

Divers

taxe d’aménagement

annonce appel d’offre

Emprunt (intérêts)

divers

annonce légal

CSPS

total divers

21 688,00 €

10 844 €

10 844 €

Retenue de garantie

-16 646 €

TOTAL HT

TOTAL Général

702 682 €

471 768 €

341 564 €

1 516 014 €

SUBVENTIONS

Maison citoyenne

Béguinage

/Épicerie

DETR/DSIL

223 987 €

107 579 €

107 579 €

Maison citoyenne

Béguinage

Épicerie

Région sub

100 000 €

24 000 €

43 391 €

Maison citoyenne

Béguinage

Épicerie

Département sub

198 388 €

0 €

50 000 €

Maison citoyenne

Béguinage

Épicerie

CCV sub

30 588 €

MSA

10 000

TOTAL HT

Total Sub

522 375,00 €

172 167 €

200 970 €

895 512 €

moyenne

Taux de subv total

74,00 %

36,49 ;%

58,83, %

56,69 ;%

TOTAL HT

Coût pour la commune

180 307 €

299 601 €

140 594 €

620 502 €

-Récapitulatif prévisionnel du montant des travaux et de subvention de la construction de la boulangerie à l’espace des rencontres.

Les travaux de la construction de la boulangerie à l’espace des rencontres ont débuté Nous pouvons établir le coût prévisionnel et des subventions obtenus pour cette opération.

Tous les devis ont été signés et le planning des travaux programmés, en principe ce budget devrait être tenu !

Nous pouvons constater que le coût total de la construction de la boulangerie après subvention est pratiquement identique au coût de la construction de l’épicerie après subvention.

Le maire informe qu’ il avait déposé une demande de subvention auprès de fonds européens en 2023. Le matin même du conseil municipal, de nouvelles informations concernant cette demande lui sont parvenus, il est peut être envisageable que la commune puisse bénéficier d’une subvention de ces fonds européens. Le maire rappelle que le montant des subventions ne peut pas dépasser 80 % du coût total .

RÉCAPITULATIF COÛT BOULANGERIE

Terrains

9 000,00 €

Estimation

Montant HT

Architecte

VRD- Terrassement

Cabanac Cédric

20 079,01 €

14 000,00 €

Lot 2 : Gros-Œuvre

MTC

61 140,00 €

47 000,00 €

Lot 3 : Charpente, isolation, couverture,

Weingartner

61 139,00 €

63 000,00 €

Lot 4 :Chapes -Dalle polie

MTC

7 325,00 €

14 000,00 €

Lot 5 : Four à pain

Chazal

69 500,00 €

60 000,00 €

Lot 6 : Menuiseries

AOC ouvertures

32 628,00 €

30 000,00 €

Lot 7 : Plomberie-Chauffage

L2D Rénovation

13 300,00 €

9 000,00 €

Lot 8 : Électricité- VMC

ECB

14 520,26 €

15 000,00 €

Lot 9: Cloisons

L2D Rénovation

30 730,00 €

20 000,00 €

Lot 10: Faïence -Carrelage

L2D Rénovation

2 695,00 €

2 000,00 €

Lot 11 : Peinture-Signalétique

Gonzalez torres

5 695,30 €

7 000,00 €

Lot :12 Cheminée du four

estimatif

3 500,00 €

Lot 13 Revêtement goudron extérieur

estimatif

7 000,00 €

Total travaux

329 251,57 €

281 000,00 €

Surcoût

Branchement électricité

estimatif

350,00 €

environ

Branchement Eau

326,00 €

Plus 15 %

Extincteurs divers

estimatif

11 195,00 €

Panneau de chantier

268,00 €

Total Divers

11 789,00 €

Annonce Légale

La dépèche

866,12 €

Maîtrise d’œuvre

Caza la vera

30 348,00 €

CSPS

Carseco

2 360,00 €

Étude de sols

Argitec

1 490,00 €

Total MO

35 064,12 €

Coût total

hors assurance,hors taxe d’aménagement

385 104,69 €

Subvention département 40 % de 315 000 €

126 200,00 €

Subvention (État) 30,84 % de 324 290 €

100 000,00 €

Subvention Région

15 000,00 €

Pourcentage

Total Subvention

241 200,00 €

de subvention

62,63 %

Coût pour la collectivité

143 904,69 €

Questions diverses

-Vente du poêle de l’épicerie 

L’ association, l’échoppe a souhaité désinstaller le poêle de l’épicerie avec son système de fumisterie. Ce poêle a servi deux fois ; Il est entreposé aux ateliers municipaux. Se pose la question de sa vente .

La commune l’a acheté 3630 euros HT (Fourniture du poêle ,conduit d ‘évacuation et pose)

Sur internet, il est possible d ‘acheter ce poêle à 1400 euros TTC neuf

Un poêle identique sur un site de revente sur internet est proposé à 900 euros

Le set neuf de l’ ensemble des tuyaux d’évacuation avec plaque de toit est proposé à 700 euros TTC sur internet.

Après discussion ,le conseil municipal décide de mettre en vente le poêle avec son système d’évacuation à 1500 euros.