Comptes rendus des Conseils municipaux

Ordre du jour - Approbation des comptes de gestion 2023 - Vote du Compte Administratif 2023 -Vote du compte administratif 2023 budget photovoltaïque - Vote du compte administratif 2023 budget lotissement - Vote du budget primitif 2024 -Vote du budget photovoltaïque primitif 2024 - Vote des taux des taxes directes locales pour 2024 - Délimitation de propriété de la Personne publique de la voie communale du Hameau de Pave. - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans la cadre du dispositif CREONS pour la construction d’une boulangerie. - Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour la construction d’une boulangerie. - Mise en location des logements du Béguinage - Annexe : Budget prévisionnel 2024

ORDRE DU JOUR -Délibération garantie AFL; - Délibération sur un bail professionnel pour la future épicerie; - Mise en demeure pour les Bâtisseurs du Midi; - Délibération sur la vente de terrains à Amaranthe; - Questions diverses. - Recrutements d’auto-entrepreneurs - Demande concernant un projet de salon de coiffure

Ordre du jour -Délibération garantie AFL; - Délibération sur un bail professionnel pour la future épicerie; - Projet de délibération de mise en demeure pour les Bâtisseurs du Midi; - Délibération sur la vente de terrains à l'association Amaranthe; - Questions diverses. - Recrutements d’auto-entrepreneurs - Demande concernant un projet de salon de coiffure

Ordre du jour - Délibération ouverture de crédit ; - Fixation du prix du loyer des futures logements de l(espace des rencontres; - Préparation de la galette et vœux du maire; -Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DETR 2024 pour la construction d’une boulangerie avec un four au feu de bois en milieu rural

Délibération ouverture de crédit ; - Fixation du prix du loyer des la future épicerie et des logements; - Préparation de la galette et vœux du maire; - Point sur l'Espace des Rencontres ; - Questions diverses.

Présents : Myriam Amiot, Dominique Ducloz, Osias Bugël, Lokki Lamon, Aïdan Lelong-Roux Excusés : Amanallah, Zohreh Absents : Oscar Jauliac-Berthe

Ordre du jour - Discussion sur l'urbanisme et la Loi ZAN; - Délibération d'approbation de la convention territoriale globale; - Délibération de clôture du budget annexe lotissement; - Délibérations modificatives sur les budgets de la commune (régularisations); - Délibération d'admission en non valeur; - Délibération portant création d'un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité; - Questions diverses.

ORDRE DU JOUR - Délibérations portant création d'un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité; - Délibération sur la passation de la maîtrise d’œuvre pour la future boulangerie - Délibération sur la rectification du barème de la cantine à 1€ - Délibération d'attribution de subvention 2024 pour les projets événementiels; - Délibération sur l'augmentation du prix des places de marché pour les non abonnés;                                                                                                               -Délibération sur la mise en place des pénalités de retard au titulaire du contrat en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations dont le respect des délais contractuels.                                                                                                 -Délibération pour se substituer à une entreprise défaillante lorsqu'il y a un manquement du contractant ou lorsqu'il entrave dans l’exécution d'un marché de travaux publics. - Préparation de la cérémonie des vœux 2024;

- Délibération portant création d'un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité   - Point sur la rentrée scolaire - Point sur les travaux en cours : école et parcours de santé; - Point sur l'Espace des Rencontres après réunion  de chantier; - Point sur le projet boulangerie; - Réflexions sur la destination de certains bâtiments communaux;

- Délibération portant création de deux emplois non permanents à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité   - Délibérations sur la non augmentation du loyer de l'appartement 3 du Moulin de Bouydou; - Discussion sur le choix d'un bureau d'architecte pour la construction de la boulangerie; - Discussion sur les critères d'attribution pour les futurs logements senior du béguinage - Point sur l'Espace des Rencontres

Ordre du jour - Délibération sur la désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux; - Délibérations sur la mise en place du RIFSEEP; - Délibération pour la création d'un poste en CDD de 6 mois pour la réalisation de travaux en régie;                                                                                                                                                       - Délibération : Programme 5000 équipements sportifs de proximité 2022-2024–Demande de subvention - Questions diverses.

Ordre du jour - Délibération sur la désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux; - Délibérations sur la mise en place du RIFSEEP; - Délibération pour la création d'un poste en CDD de 6 mois pour la réalisation de travaux en régie                                                                   -Délibération pour une demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport                                                                       - Questions diverses

- Délibération sur la mise à jour du classement des chemins communaux. - Délibération pour la création d’un poste en CDD de six mois pour la réalisation de travaux en régie - Délibération :Achat d’une voiture électrique d’occasion. -Délibération pour la modification de la régie,passer d’un dépôt mensuel à un dépôt trimestriel . - Questions diverses

ORDRE DU JOUR -Vote des comptes de résultats 2022 -Vote des taux -Délibération subvention terrain sportif - Révision des loyers des logements communaux -Réflexion sur les investissements -SDEHG -Questions diverses

- Délibérations sur les remboursements de cantine scolaire; - Débat d'orientation budgétaire; - Réflexion sur les points de collecte volontaire; - Revalorisation des loyers des logements communaux habités à titre de résidence secondaire; -Compte rendu du déroulement des élections du Conseil Municipal des jeunes;

Ordre du jour : - Retrait de la délibération sur le Reversement de la taxe d’aménagement -Fixation du prix du repas de la cantine scolaire pour la commune de SABARAT - Délibération portant création d’un emploi non permanent à temps non complet. Accroissement temporaire d’activité

-Ouverture de crédit en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.n                     -Réflexion sur l extinction partielle de l’éclairage public. - Délibération sur l extinction partielle de l’éclairage public. -Projet de conseil municipal des jeunes en partenariat avec l’école de Montbrun

Ordre du jour : -Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles -Délibérations concernant la demande de subvention pour les travaux de rénovation de l'école; - Point sur la vente des terrains du lotissement; - Point sur l'espace des rencontres; - Point sur la rencontre avec le CAUE concernant la chapelle de Montaut; - Questions diverses

Ordre du jour - Signature contrat de prêt pour le projet espace des rencontres, - Délibération portant création d’un emplois non permanent à temps non complet. - Informations diverses

Ordre du jour - Délibération concernant le demande de subvention "5000 terrains de sport"; - Délibération sur le reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes du Volvestre; - Présentation du parcours de santé; - Préparation de la journée des vœux du Maire; - Point sur l'Espace des Rencontres; - Compte rendu de la visite du CAUE à Montaut;

-Délibération adhésion à l AFL avec délibération modificative au budget -Actes d’engagement pour l’Espace des Rencontres -Délibération relative aux contrats d’apprentissage -Calcul de l’augmentation des charges locatives 2021 -Calcul de l’augmentation des charges locatives 2022 -Questions diverses

e recrutement de deux agents contractuels dans le grade d’adjoint technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de six mois allant du 05 septembre 2022 au 3 mars 2023 inclus.

ORDRE DU JOUR -Délibération portant sur les demandes de devis pour les menuiseries intérieures et extérieures et planchers et escaliers de l'Espace de Rencontres; -Délibération pour la création d’un emploi ponctuel -Délibération portant sur la révision des loyers des logements communaux - Proposition d'organisation de sorties piscine pour les enfants de 6 à 12 ans de Montbrun-Bocage; - Réflexions sur les travaux de l'école (jeux, toilettes, plomberie... Point sur l'Espace des Rencontres - Questions diverses.

Compte- Rendu du Conseil Municipal Séance du 21 juin 2022

-Délibération sur les changements de statuts de la CCV; - Délibération pour une subvention concernant le changement des gouttières et descentes de l’école - Précisions sur la loi ZAN; - Information sur les ponts du domaine routier public de la commune - Questions diverses.

Ordre du jour - Délibération branchement SDEHG Maison citoyenne - Vote du Compte de Résultat 2021; - Vote du Compte Administratif 2021; - Délibération d'affectation du résultat 2021; - Vote du budget 2022; sur les clauses résolutoires attachées à la vente des terrains du lotissement de l'Acamp; - Mise en ligne du site Campagnol; - Questions diverses.

DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2022 La comparaison des chiffres 2020/2021 peut être faussée a cause de l’épidémie de Covid en 2020.

Délibération pour la fixation du prix des parcelles du lotissement ; Discussion sur la complémentaire santé des agents de la commune ; Point sur le recensement ; Information sur la réorganisation de l’accueil des enfants de l’école sur les temps périscolaires ; Information sur la journée occitane ;

L’an deux mille vingt deux le trois janvier à 21 heures, le Conseil Municipal de MONTBRUN-BOCAGE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian SENECLAUZE, Maire.Compte rendu du conseil municipal du 3 janvier 2022