Conseil Municipal de Montbrun-Bocage
lundi 13 Avril 2026
Présent : Cécile de Charentenay, Alexander Bugel, Thomas Bodin, Marc Van Hille, Lydia Lassalle, Emilie Dujardin, Camille Poussier, Lucie Seguela, Edith Riondet, Paul Vals, Natacha Yellachich, Mathieu Leborgne, Lorin Jardel.
Ordre Du Jour :
1-Changement du lieu de tenue des conseils municipaux.
2-Délibération sur l’affectation du résultat du budget.
3-Vote des taux d’imposition année 2026.
4-Mise à jour du règlement de la salle polyvalente.
5-Discussion sur la création d’un règlement pour l’utilisation des locaux de la maison citoyenne.
6-Discussion sur la location des vélos électriques et le règlement du cimetière.
7-Discussion sur l’augmentation annuelle des loyers.
8-Questions diverses.
1-Changement du lieu de tenue des conseils municipaux.
Proposition de changer l’espace accueillant la tenue des conseils municipaux, de la salle du presbytère, à la salle des anciens situé au sein de la maison citoyenne, situé « Caminot de Toutis »
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
2-Délibération sur l’affectation du résultat du budget.
Report à nouveau du résultat du budget 2025, sur l’exercice 2026
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
3-Vote des taux d’imposition année 2026.
Proposition de ne pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2026.
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
Un petit groupe de conseillers: ( Membres : Lucie Seguela, MarcVan Hille, Lorin Jardel ) se donne pour mission d’éclairer le conseil municipal sur les différents impôts directs et l’évolution de ceux-ci en fonction des décisions de l’état, de la communauté de communes et de la commune pour 2027.
4-Mise à jour du règlement de la salle polyvalente.
Adoption de la mise à jour du règlement intérieur de la salle polyvalente.
(Interdiction d’introduction d’animaux, mise en cohérence de la tarification, interdiction de la sous location, simplification du cadre (soit hebdomadaire, soit ponctuel)...)
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
5-Discussions sur la création d’un règlement pour l’utilisation des locaux de la maison
citoyenne.
Un projet de règlement pour les locaux de la maison citoyenne a été proposé ; plusieurs points ont été soulevés, et une deuxième version sera présentée lors de la prochaine réunion du conseil en vue d’une délibération.
6-Discussion sur la location des vélos électriques et le règlement du cimetière.
Concernant la location de vélos électriques, nous allons vérifier précisément l’état des vélos et Natacha élaborera un projet de règlement pour discussion lors de la prochaine réunion du conseil. Lydia commencera à travailler sur le cimetière avec Huyul.
7-Discussion sur l’augmentation annuelle des loyers.
Proposition de ne pas augmenter selon le taux légal de l’insee les loyers perçus par la commune pour le moment.
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
Paul se propose de dresser une grille des loyers des différents logements afin que nous puissions étudier la question en plus de détail, aussi en fonction de leur classement énergétique.
8-Questions diverses.
-Ecole : Délibération autour d’une augmentation temporaire d’activité. (Se donner la possibilité de recruter du personnel supplémentaire afin de pallier les absences.(7h de ménage / 6h d’ALAE))
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
-Retour réunion SMDEA : Deux conseillers ont rencontré le SMDEA au sujet du tout-à-l’égout. Le SMDEA a souligné qu’il devait vérifier les travaux avec les Bâtiments de France. Nous mettons tout en œuvre pour éviter tout retard dans le démarrage des travaux lié à ce type de difficultés.
Calendrier prévisionnel des travaux :
-Tadamun : Invitation à une réunion pour que l’association présente l’évènement, avant le 27 avril.
–Déchets verts : Proposition de fermer le site de dépôt actuel (Route de Daumazan) : évacuer les déchets non-verts à la déchetterie, pousser le tas actuel, fermer le chemin d’accès, mettre une barrière. Devis obtenu pour une intervention pelle à €1,500 H.T.
13 votes pour, 0 Contre, 0 abstention
Fin.
