Site officiel de la commune
La commune recense avec l’organisme Fibre 31 tous les problèmes de connexion à la fibre que vous avez pu rencontré.
Si vous avez des problèmes pour vous connecter à la fibre ou des des refus d’opérateurs (orange, SFR , Bouygues……), contactez rapidement le maire .
Compte- rendu du Conseil Municipal
Séance du 31 août 2022
Ordre du jour
-Délibération adhésion à l AFL avec délibération modificative au budget
-Actes d’engagement pour l’Espace des Rencontres
-Délibération relative aux contrats d’apprentissage
-Calcul de l’augmentation des charges locatives 2021
-Calcul de l’augmentation des charges locatives 2022
-Questions diverses
L’an deux mille vingt deux le trente et un août à 21 heures, le Conseil Municipal de MONTBRUN-BOCAGE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian SENECLAUZE, Maire.
Présents : Mesdames AMIOT -CHANARD – DUCLOZ -MATHIS
Messieurs BAGGIO – BÜGEL- MAISONNEUVE et VIGUET-CARRIN
Absents : Monsieur ORSENIGO
Date de la convocation : 25/08/2022
Martine CHANARD a été élue secrétaire.
Objet : adhésion à l’AFL
Concernant le financement du projet de l’espace des rencontres, le montant des travaux, terrains, maîtrise d’œuvre et réseaux est estimé à 1 921 869 € TTC.
Sur ce montant, 898 335 € de subventions ont attribué à la commune pour le projet. Ces subventions seront versées à la fin des travaux , après le payement de la dernière facture, il faut ajouter le temps nécessaire pour la transmission du dossier, la vérification par le trésor payeur général et enfin le versement par les entités qui nous ont octroyé ces subventions (Etat, conseil départemental et régional et CCV) . Nous pouvons envisager le payement du solde des subventions fin 2025, si les travaux sont terminés avant la fin 2023.
La commune a déjà réglé 196 581 € (achat de terrains maîtrise d’œuvre, aide à maîtrise d’ouvrage.
Nous avons perçu où nous allons percevoir 259901 euros d’avance de subventions.
La commune récupérera au titre du FCTVA 148 159 € en année N+2 donc probablement en 2025 pour la plus grande partie.
Le budget de la commune permet de mener cette opération sans recourir à l’emprunt grâce aux subventions allouées.
La commune doit emprunter néanmoins à court- terme pour une période de 2 à 3 suivant l’avancement des travaux, 650 00 euros, quelle n’aura aucune difficulté à rembourser puisqu‘elle percevra 786593 euros du solde de subventions et du remboursement au titre du FCTVA en principe en 2025.
Après différentes recherches L’AFL(agence france locale) une« banque « gérée par les collectivités territoriales, leurs groupements et les établissements publics locaux grâce à un apport de part social.
Compte tenu de la bonne santé financière de la commune a obtenue la note 1 ( L’AFL en premier lieu calcule la note financière de toute Collectivité sur la base des comptes de l’année (n-2).
Sur la base de cette note (comprise entre 1 et 7 – 1 = meilleure note et 7 = note dégradée)Elle vérifie l’éligibilité à l’adhésion (la note doit être strictement inférieure à 6).
Objet : Délibération adhésion à l’AFL N°30/2022
Vu l’article L. 1611-3-2 du Code général des collectivités territoriales,
Vu l’article D. 1611-41 du Code général des collectivités territoriales
Vu le livre II du code de commerce,
Vu le Code général des collectivités territoriales (le CGCT) et notamment son article L. 1611-3-2 et son article D.1611-41 ;
Vu les annexes à la présente délibération ;
Entendu le rapport présenté par Monsieur le Maire;
Vu la note explicative de synthèse sur l’adhésion soumise à délibération visée à l’article D. 1611-41, 3° du CGCT et précisant l’effectivité du respect des critères mentionnés à l’article D. 1611-41° du CGCT figurant en Annexe ;
Après avoir constaté qu’elle respecte effectivement les critères mentionnés à l’article D. 1611- 41 du code général des collectivités territoriales ; et
Après en avoir délibéré ;
Le Conseil municipal décide :
Année 2022 500 Euros
Année 2023 500 Euros
Année 2024 500 Euros
Objet : Actes d’engagement pour l’Espace des Rencontres N°31/2022
Le Maire informe le Conseil Municipal que l’acte d’engagement est la pièce constitutive signée par le candidat à un marché public ou un accord cadre dans laquelle il établit son offre et s’engage à se conformer aux clauses des cahiers des charges et à respecter le prix proposé. Ce document est ensuite signé par le pouvoir adjudicateur en l’occurrence le maire de la commune.
Suite au rapport d’analyse des candidatures par la commission d’appel d’offres du 04/08/2022, un rapport d’analyse des offres a été publié le 08/08/2022 et les entreprises retenues comme non retenues ont été averties.
Il s’agit maintenant que le maire signe les actes d’engagements prix avec les entreprises retenues pour finaliser l’appel d’offres et permette à la maîtrise d’œuvre de délivrer les ordres de service.
Le Maire demande donc au conseil municipal l’autorisation de signer les appels d’offre avec les entreprises conformément au rapport d’analyse des offres.
Après consultation du rapport d’analyse des offres, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les actes d’engagement ainsi que tout les documents nécessaires à cet appel d’offres.
Contrat d’apprentissage.
Afin d’avancer sur la demande de la jeune Mélanie Bobo pour un contrat d’apprentissage à l’école communale évoquer lors du conseil municipal de juillet 2022, il convient de délibérer à ce sujet .
Objet : Délibération relative aux contrats d’apprentissage N°32/2022
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le code du travail, et en particulier les articles L. 6211-1 et suivants, les articles D. 6211-1 et suivants ;
Vu la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
Vu l’ordonnance n°2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence en matière de formation professionnelle ;
Vu le décret n° 2016-1998 du 30 décembre 2016 fixant la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues aux articles 76 et 77 de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ;
Vu le décret n° 2020-786 du 26 juin 2020 relatif aux modalités de mise en œuvre de la contribution du Centre national de la fonction publique territoriale au financement des frais de formation des apprentis employés par les collectivités territoriales et les établissements publics en relevant ;
Vu l’avis du comité technique en date du 05/07/2022
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :
Considérant que le contrat d’apprentissage est un contrat de droit privé par lequel l’employeur s’engage, outre le versement d’un salaire, à assurer à l’apprenti une formation professionnelle complète, dispensée pour partie en entreprise et pour partie en centre de formation d’apprentis ou section d’apprentissage (article L. 6221-1 du code du travail). L’apprenti s’oblige, en retour, en vue de sa formation, à travailler pour cet employeur, pendant la durée du contrat, et à suivre cette formation ;
Considérant que l’apprentissage permet à des personnes âgées de 16 à 29 ans révolus d’acquérir des connaissances théoriques dans une spécialité et de les mettre en application dans une entreprise ou une administration ; que cette formation en alternance est sanctionnée par la délivrance d’un diplôme ou d’un titre ;
Considérant que la rémunération est versée à l’apprenti en tenant compte de son âge et de sa progression dans le ou les cycles de formation qu’il poursuit ;
Considérant que ce dispositif présente un intérêt tant pour les jeunes accueillis que pour les services accueillants, compte tenu des diplômes préparés par les postulants et des qualifications requises par lui ;
En cas d’apprentissage aménagé :
Considérant que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Haute-Garonne et le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique accompagnent sur les plans financier, administratif et technique, les collectivités/établissements territoriaux dans l’intégration d’apprentis bénéficiant de la reconnaissance travailleur handicapé ;
Considérant qu’il revient à l’assemblée délibérante de délibérer sur la possibilité de recourir au contrat d’apprentissage ;
Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
Décide :
Article 1 : décide de recourir au contrat d’apprentissage.
Article 2 : décide d’autoriser l’autorité territoriale à exécuter toutes les démarches nécessaires au recrutement d’un apprenti conformément au tableau suivant :
| Service d’accueil de l’apprenti | Fonctions de l’apprenti | Diplôme ou titre préparé par l’apprenti | Durée de la formation |
| Maternelle de l’école Communale | Accompagnement des enfants dans leurs activités quotidiennes | CAP petite enfance | 2 ans |
Article 3 : précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget.
Article 4 : autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dispositif et notamment les contrats d’apprentissage ainsi que les conventions conclues avec les Centres de Formation d’Apprentis.
Adopté à l’unanimité des membres présents
-Calcul de l’augmentation des charges locatives 2021 des logements communaux
Une des locataires du moulin de Bouydou a demandé un récapitulatif des charges afférent au logement qu elle loue à la mairie.
Nous avons donc effectué ce récapitulatif.
Depuis 2016 ,aucun ajustement n’a été effectué concernant les charges locatives des immeubles mis en location par la municipalité . Cette révision entraîne donc, du coût de l’inflation une augmentation des charges locatives.
Pour le calcul,nous prenons le coût moyen pondéré établi par le SMDEA pour l’eau et l’assainissement,nous tenons compte également pour la TEOM, de la révision du revenu cadastral de chaque appartement .
A noter le SMDEA, nous facture un abonnement pour chaque appartement, et chaque local utilisé par la commune même si il n’y a en réalité qu’un seul compteur au moulin de Bouydou et un seul compteur au Presbytère.
Appartement N°1 de Bouydou
Taux TEOM 8,38% du RC 551 = 46,17euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2021 : 2,43 euros *120 M2 = 291,60 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2021: 2,52 euros *120 M2 = 302,40 euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 704,17Par mois 58,68euros
Appartement N°2 de Bouydou
Taux TEOM 8,38% du RC 614 = 51,45 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 201 : 2,43 euros *120 M2 = 291,60
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2021 : 2,52 euros *120 M2 = 302,40uros
Entretien des communs:4,40 Euros x 12 mois = 52,80 euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 7762,25 euros : Par mois 63,52 euros
Appartement N°3 de Bouydou
Taux TEOM 8,38 % du RC 794 = 66,53 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2021 : 2,43 euros *200 M2 = 486 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2021 : 2,52 euros *200 M2 = 504 euros
Entretien des communs:4,40 Euros x 12 mois = 52,80 euros Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 1173,33 euros : Par mois 97,77 euros
Appartement du deuxième étage du presbytère
Taux TEOM 8,38% du RC 518 = 43,40 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2021 : 2,43 euros *120M2 = 296 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2021 : 2,52 euros *120 M2 = 302,40 2euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 705,80euros : Par mois 58,81 euros
Appartement du premier du presbytère
Taux TEOM 8,38% du RC 662 = 55,47 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *120M2 = 296 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *120 M2 = 302,40 euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 717,87 euros : Par mois 59,82euros
La régularisation des charges locatives a lieu au mois de décembre et suivant le cas, soit la commune rembourse, si il y a un trop-perçu, soit le locataire s’acquitte du solde en cas de versement insuffisant.
-Calcul de l’augmentation des charges locatives 2022 de logements communaux
Nous avons effectué ce prévisionnel des charges locatives pour 2022.
Depuis 2016 ,aucun ajustement n’a été effectué concernant les charges locatives des immeubles mis en location par la municipalité . Cette révision entraîne donc du coût de l’inflation une augmentation des charges locatives.
Pour le calcul,nous prenons le coût moyen pondéré établi pour 2022 par le SMDEA pour l’eau et l’assainissement,nous tenons compte également pour la TEOM, de la révision du revenu cadastral de chaque appartement .
A noter le SMDEA, nous facture un abonnement pour chaque appartement, et chaque local utilisé par la commune même si il n’y a en réalité qu’un seul compteur au moulin de Bouydou et un seul compteur au Presbytère.
Appartement N°1 de Bouydou
Taux TEOM 8,47% du RC 571 = 48,36 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *120 M2 = 300euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *120 M2 = 312euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 724,36 : Par mois 60,36 euros
Appartement N°2 de Bouydou
Taux TEOM 8,47% du RC 636 = 53,86 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *120 M2 = 300 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *120 M2 = 312 euros
Entretien des communs:4,40 Euros x 12 mois = 52,80 euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 782,66 euros : Par mois 65,22 euros
Appartement N°3 de Bouydou
Taux TEOM 8,47% du RC 822 = 69,62 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *200 M2 = 500 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *200 M2 = 520 euros
Entretien des communs:4,40 Euros x 12 mois = 52,80 euros Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 1206,42 euros : Par mois 100,53 euros
Appartement du deuxième étage du presbytère
Taux TEOM 8,47% du RC 537 = 45,48euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *120M2 = 300 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *120 M2 = 312euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 721,48 euros : Par mois 60,12euros
Appartement du premier du presbytère
Taux TEOM 8,47% du RC 686 = 58,10euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Eau 2022 : 2,50 euros *120M2 = 300 euros
Prix moyen pondéré SMDEA : Assainissement 2022 : 2,60 euros *120 M2 = 312euros
Montant de l’abonnement du compteur d’eau SMDEA = 64 euros
Total annuel 734,10 euros : Par mois 61,17 euros –
-Questions diverses
– Groupe de travail concernant les travaux de l’école
– Concernant les différents travaux pour l’école un groupe de réflexion se rendra la semaine prochaine pour déterminer les travaux à effectuer. Faire établir des devis et décider des travaux à exécuter en régie .
-Questionnement sur la cantine communale.
Un élu du conseil municipal a rapporté les propos d’un parent qui se plaint de la qualité des repas servis à la cantine.
Après discussion, un groupe de travail constitué d’élus municipaux va se réunir et établir un état des lieux concernant ce sujet.
Établissement nouvelles cartes magnétiques pour la déchetterie
Pour pouvoir accéder à la déchetterie de MONTESQUIEU VOLVESTRE, il faudra désormais être porteur d’une carte magnétique rattachée au foyer.
Pour pouvoir obtenir cette carte, il faudra vous rendre à la mairie avec un exemplaire de votre avis d’imposition.
L’établissement de cette carte pouvant prendre du temps, vous pouvez laisser ce document avec votre numéro de téléphone et adresse mail directement à la mairie, dans la boite aux lettres ou par mail et dès qu’elle sera établie vous en serez informés.
Le phénomène de retrait-gonflement des sols argileux est le fruit de la combinaison d’une situation géotechnique et d’une succession d’épisodes climatiques : sur certains sols argileux, une succession de phases d’hydratation et de phases de sécheresse peut entraîner des dégâts sur les constructions.
Connues en France depuis plus d’une trentaine d’années, les conséquences préjudiciables qu’il cause sur l’habitat donnent lieu à une indemnisation des dégâts, intégrée depuis 1989 dans le régime des catastrophes naturelles – dit « Cat Nat ».
Si votre maison a subie des dégâts, signalez le à la mairie.Nous ferons une demande classement de la commune en catastrophe naturelle.
Nous ne pouvons vous garantir le classement de la commune, mas en cas de réponse positive ,vous pourrez alors contacter votre assurance.
Le maire
Il est possible maintenant de parcourir les sentiers de randonnée de Montbrun -Bocage en se servant de la fonction GPS de votre téléphone portable ou d’un appareil GPS.
Étape 1 : Télécharger sur votre téléphone portable, une application qui reconnait les fichiers GPX .Par exemple” GPX Viewer” application gratuite mais vous pouvez bien sur en choisir une autre.
Étape 2 : Sur le site de la commune https://mairie-montbrun-bocage.fr, vous vous rendez sur l’onglet”commune puis sur l’onglet “chemin de randonnée”.
Étape 3: vous sélectionnez la carte avec les chemins que vous voulez emprunter, et vous relevez les N° de chemins ou de sentiers qui vous intéressent sur la carte ou le cartouche.
Étape 4: Vous cliquez sur le lien ci-dessous avec l’application internet de votre téléphone et vous voyez apparaître les N° de chemins, vous téléchargez votre sélection., les fichiers resteront sur votre téléphone.
http://www.montbrun-bocage.com/2022/06/essai.html
Étape 5: vous ouvrez les fichiers avec ” GPX Viewer” ou l’application de votre choix, et vous suivez la flèche tout en marchant, si vous vous écartez du chemin tracé , vous vous en rendrez compte tout de suite.
Nota : Suivant l’application que vous aurez choisie, vous pourrez avoir accès à des fonctionnalités qui peuvent être intéressantes, la déclivité du chemin, la distance parcourue, la distance restant à parcourir, votre vitesse de marche etc.
Comme pour tous les logiciels, il faut se familiariser avec leurs utilisations
Vous pouvez ouvrir plusieurs chemins en même temps ,s’ils sont proches les uns des autres.
Nota : Les jonctions de route, en bleu sur les cartes, ne sont pas téléchargeables, la possibilité de s’égarer sur les voies communales ou départementales goudronnées est peu vraisemblable.
Nota : Le site de la mairie ne permet pas de télécharger des fichiers GPX. Nous sommes donc obligés de nous livrer à cette petite gymnastique de logiciels pour avoir accès à la fonction GPS.
Inscrits :367
Votants: 221
Blancs: 10
Nuls: 4
Exprimés: 207
Elisabeth Toutut-Picard: 49 Voix
Christophe Bex: 158 Voix
| % voix circonscription | % voix Montbrun-Bocage | |
|---|---|---|
| Christophe Bex (Élu)Nouvelle union populaire écologique et sociale | 51,17% | 76,33% |
| Elisabeth Toutut-Picard Ensemble ! (Majorité présidentielle) | 48,83% | 23,67% |
Depuis septembre 2019, un groupe de Montbrunais a commencé à repérer les puits, sources et autres points d’eau de la commune.
L’objectif est de préserver l’eau, bien commun essentiel, lourdement menacé par le réchauffement climatique et la pollution. Mais ces sources et ces fontaines font aussi partie du patrimoine local et méritent à ce titre d’être restaurées et entretenues.
À Montbrun, commune très étendue, chaque hameau ou ferme isolée avait son point d’eau, que ce soit un puits, une source ou même une réserve.
Depuis l’arrivée de l’eau courante dans les années 1950-1960, ces points d’eau ont été abandonnés voire condamnés. Or, une source non entretenue disparaît, ressortant parfois ailleurs mais pas toujours. Aujourd’hui, nous sommes totalement dépendants du réseau et démunis en cas de pénurie.
Les premières actions du groupe ont été de rechercher ces points d’eau, sur le cadastre, sur les cartes, sur le terrain, mais aussi en faisant appel à la mémoire des Montbrunais. Cela a été l’occasion d’échanges riches, l’évocation de l’eau faisant remonter des tas de souvenirs chez les plus anciens.
Les chantiers de réhabilitation ont suivi : débroussaillage, vidage, curage, aménagement de bassins empierrés et des abords, plantations… Les premiers lieux ont été choisis en fonction de leur accessibilité depuis la route.
Au fil des chantiers s’est constituée une équipe de personnes venant d’horizons divers, toutes motivées par la sauvegarde de ce patrimoine naturel commun. Des liens forts se sont créés et le plaisir de manier ensemble pelles, seaux et autres pioches dans une nature magnifique, sans craindre de se couvrir de boue ni de se mouiller, est toujours au rendez-vous.
Chaque chantier est fait avec l’accord préalable du propriétaire des lieux, il n’y a eu aucune opposition jusqu’à maintenant.
Bien avant la constitution de ce groupe, il y a de cela plusieurs années, une autre source avait été réhabilitée et mise à la disposition de tous, la source de la Ruscado, sur la route de Jean-Blanc. Victime de son succès, le site a été saccagé à plusieurs reprises, ce qui a conduit son propriétaire à en fermer l’accès pour une durée indéterminée, même s’il reconnaît que la plupart des utilisateurs se sont conduits avec respect.
Depuis, ont été nettoyées, curées, remises en état les sources de Simon (sur le chemin de Mamy), du fond de Vaquemorte, d’Aouzou (en montant à Barthe), des Pauvres (à Montaut), de la Baquère, du moulin de Cazeaux, de Gamas, de Pasquet, de Paquet et de Marselha. Celle de la Croix-de-Rame est en cours de restauration.
Si vous visitez ces lieux, merci de les respecter, ainsi que leur environnement : aménagements, plantations… Si vous estimez que des améliorations, des réparations sont à effectuer ou si vous connaissez des sources ayant besoin d’être remises en état, vous pouvez en avertir un membre du groupe ou en faire part au secrétariat de mairie qui transmettra.
Vous pourrez voir des photos sur le blog de la commune ou sur le panneau transition Montbrun à côté de l’épicerie.
Et vous pouvez dorénavant consulter la carte des sources et autres fontaines en cliquant sur le lien suivant :
https://padlet.com/manon_des_sources/sourcesdemontbrun
Les gouttes orange correspondent à des sources répertoriées sur lesquelles aucune intervention n’a été faite. Les gouttes bleues signalent les sources réhabilitées.
Double-cliquez sur les gouttes pour voir apparaître leur nom, leur emplacement et, sur les points bleus, une ou plusieurs photos et un texte de présentation.
Projet optimisation de la collecte des déchets sur le territoire de la communauté du Volvestre.
Cliquez sur le lien ci-dessous
